«Nous sommes le premier partenaire des communes du département à travers le soutien que nous apportons à leurs projets », explique Michel Bournat, premier vice-président du conseil départemental de l’Essonne, délégué aux partenariats avec les collectivités et aux grands projets européens.
Au mois de février dernier, sa collectivité a lancé le contrat Terres d’Avenirs 2022-2027, doté de 212 millions d’euros. Il a pour vocation de participer au financement d’opérations liées à la transition écologique et à la transition numérique des communes, la répartition des aides se faisant proportionnellement au nombre d’habitants.
Sur la période 2015-2021, le département avait activé des contrats liés à la relance de l’investissement et à la voirie, subventionnant plus de 1 000 opérations à hauteur de 191 millions d’euros.
Le nouveau contrat triennal peut comporter au maximum quatre opérations portant sur des dépenses d’investissement et d’équipement dans chacun des deux domaines fléchés.
Une vingtaine d’items sont proposés aux communes, à charge pour elles d’en sélectionner entre 2 et 7 selon leur taille. Par exemple, les items concernant la transition écologique portent sur les mobilités douces, l’économie circulaire, le développement du vélo électrique, la géothermie… Pour la transition numérique, il s’agira du développement de l’e-administration, de la vidéoprotection, etc.
Pour les communes de moins de 2 000 habitants, un seuil plancher a été fixé à 150 000 euros. La subvention est plafonnée à 50 % du coût total des travaux pour les communes de plus de 2 000 habitants. Les collectivités doivent financer au moins 30 % du coût total de l’opération. Une fois le contrat soldé, un deuxième peut être sollicité.
